Conseil départemental du 01 octobre 2021




DELIBERATIONS

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/011021/D/002/7PRESENTATION DU PROJET DE DECISION MODIFICATIVE N° 1 2021 DU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - Annexe
CdA/011021/D/002/8PRESENTATION DU PROJET DE DECISION MODIFICATIVE N° 1 2021 DES BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
CdA/011021/D/002/9Information sur les marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération - Annexe

007 - Commission jeunesse, collèges et bâtiments départementaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/011021/D/007/10Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics et des collèges privés pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CdA/011021/D/BE/1Création de l'association de préfiguration d'une agence départementale des sports - Délibération - Annexe - Annexe
CdA/011021/D/BE/2Représentations du Conseil départemental - Délibération
CdA/011021/D/BE/3Droit à la formation des Conseillers Départementaux - Délibération
CdA/011021/D/BE/4Rapport d'intention Expérimentation d'une plateforme territoriale de prise en charge globale et d'accompagnement des personnes âgées dans leurs parcours de vie - Délibération
CdA/011021/D/BE/5Mobilisation de l'Aveyron pour le recrutement - Délibération
CdA/011021/D/BE/6Mise en 2x2 voies de la RN 88 dans le département de l'Aveyron - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe